Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENEL
/
DENEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENEL
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3258371
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2013
DENEL de DENEL

Présentation de la marque DENEL

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL domicilié(e) Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DENEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENEL est expirée depuis le 21 novembre 2013.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , GOYANA , ROYAL NECTAR D'ORANGE , ROYAL , LES DÉLICES DE ROYAL , ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX, Société Anonyme - Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades. Sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, jus végétaux [boissons], boissons à base de fruits, boissons à base de végétaux, nectar de fruits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.